Dernière mise à jour : août 2026
1. Identification
Michèle Rousseau, Dt.P.
Courriel : mrousseau@michelerousseaudtp.com
2. Produit numérique
Les présentes conditions s’appliquent à l’achat de l’ebook numérique proposé sur le site de Michèle Rousseau, Dt.P.
Le produit est fourni en format numérique. Aucun produit physique ne sera expédié.
La description, le contenu et le prix de l’ebook sont présentés avant la conclusion de l’achat.
3. Prix et paiement
Le prix affiché au moment de l’achat est le prix applicable à la commande.
Les prix peuvent être modifiés et des promotions peuvent être offertes à tout moment. Aucun ajustement de prix ni remboursement de la différence ne sera accordé pour un achat effectué avant le début d’une promotion ou d’une réduction de prix.
Le paiement est effectué en ligne par l’intermédiaire des modes de paiement proposés lors de la commande.
Les taxes applicables sont ajoutées lorsque requis.
4. Livraison et accès
Après la confirmation du paiement, les instructions nécessaires pour accéder à l’ebook sont transmises au client.
L’accès au produit peut être fourni par courriel ou par l’intermédiaire du compte client, selon le mode de livraison utilisé au moment de l’achat.
Si un problème technique empêche l’accès au produit, le client peut communiquer avec Michèle Rousseau, Dt.P. afin d’obtenir de l’assistance.
5. Annulation et remboursement
L’ebook étant un produit numérique, aucun remboursement n’est offert lorsque le client a obtenu l’accès au contenu ou téléchargé le fichier, sauf lorsque la loi applicable lui accorde un droit d’annulation ou de remboursement.
En cas de problème technique empêchant l’accès au produit, le client est invité à communiquer avec nous afin que nous puissions tenter de résoudre la situation.
Les droits accordés aux consommateurs par la Loi sur la protection du consommateur demeurent applicables.
6. Utilisation personnelle
L’achat de l’ebook est destiné à un usage personnel.
Il est interdit de copier, reproduire, distribuer, partager, revendre, publier ou transmettre l’ebook, en totalité ou en partie, sans l’autorisation écrite de Michèle Rousseau, Dt.P.
L’achat d’un exemplaire ne donne pas le droit de le partager avec d’autres personnes.
7. Propriété intellectuelle
Les textes, recettes, photographies, illustrations, éléments graphiques et autres contenus de l’ebook sont protégés par les droits applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
8. Nature du contenu
Les informations présentées dans l’ebook sont fournies à titre informatif et éducatif. Elles ne remplacent pas une consultation personnalisée auprès d’un professionnel de la santé.
Les besoins nutritionnels pouvant varier d’une personne à l’autre, il appartient au lecteur de déterminer si les informations et recettes proposées conviennent à sa situation.
9. Acceptation
En procédant à l’achat, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions de vente et les accepter.
Les présentes conditions font partie du contrat conclu entre le client et Michèle Rousseau, Dt.P.
Les droits du consommateur prévus par la législation applicable demeurent pleinement applicables.
